JS
Présentation de la marque JS
Déposée le 19 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS est expirée depuis le 19 novembre 1992.
Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14