Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JS
Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ, (Société anonyme française), 5, rue Edme-Marot, Sainte-Savine, Aube, France.

Numéro de dépôt :
1219265
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1992
JS de Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ

Présentation de la marque JS

Déposée le 19 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JS est expirée depuis le 19 novembre 1992.

Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ a également déposé les autres marques suivantes : J.S. , SAVOURE , LUTETIA , J. S.


Société dite : Etablissements J. SAVOURÉ, (Société anonyme française), 5, rue Edme-Marot, Sainte-Savine, Aube, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Bas, chaussettes et tous articles de bonneterie.